Nos experts, Maxime DERRIEN et Lucille LE GALL, chargés d’études ALTEREA à l’agence de Nantes, vous partagent les facteurs clés de réussite d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).
Le réchauffement climatique s’accentue de jours en jours. La température à la surface de la Terre est plus élevée de 1,25°C par rapport à l’ère préindustrielle. Les effets du dérèglement climatique sont multiples et certains sont déjà bien présents sur notre territoire : incendies, retrait de la ligne de côte, épuisement de la ressource en eau, etc. Pour lutter contre le réchauffement climatique, la France (comme d’autres pays) s’est engagée sur plusieurs axes en signant les Accords de Paris. Cela se traduit dans la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte d’août 2015 puis la Loi Energie-Climat de novembre 2019 par trois principaux objectifs :
couvrir un tiers de nos besoins en énergie finale à partir de sources renouvelables en 2030.
Qu’est-ce qu’un Plan Climat Air Energie Territorial ?
Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un document de planification territoriale qui vise plusieurs objectifs d’atténuation et d’adaptation face au réchauffement climatique. Ce projet territorial est à la fois stratégique et opérationnel, il s’applique à l’échelle d’un territoire intercommunal et a vocation à mobiliser et à impliquer l’ensemble des acteurs économiques, environnementaux et sociaux du territoire.
Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) s’articule autour de plusieurs grandes ambitions :
1 - La sobriété et l'efficacité énergétique afin de réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre, et de contribuer à l’atténuation des conséquences du changement climatique.
2 - Le développement des énergies renouvelables et de récupération afin de renforcer l’indépendance énergétique du territoire et de réduire l’utilisation d’énergies d’origine fossile, fortement émettrices de gaz à effet de serre.
3 - L'amélioration de la qualité de l'air afin de prévenir les atteintes sanitaires de la pollution atmosphérique.
4 - L'adaptation du territoire afin de limiter les impacts économiques, sanitaires, sociaux, etc. liés au changement climatique.
L’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) débute par la réalisation du diagnostic puis de l’état initial de l’environnement permettant de mettre en place les fondations du document de planification. Cet état des lieux du territoire servira par la suite de base pour déterminer les objectifs stratégiques du territoire puis la déclinaison opérationnelle de cette dernière au travers d’un programme d’actions.
Le diagnostic de territoire comporte notamment :
A ces éléments de diagnostic s’ajoute l’état initial de l’environnement, étape préalable indispensable à la réalisation de l’évaluation environnementale stratégique. Cet état initial de l’environnement permet de comprendre le fonctionnement global du territoire en dressant un état des lieux des caractéristiques du territoire et de ses sensibilités environnementales (socio-démographie, risques, continuités écologiques, transports, etc.).
Sur la base des enjeux dégagés au sein du diagnostic et de l’état initial de l’environnement, la stratégie permet de définir les ambitions partagées à court, moyen et long terme du territoire.
Pour cela, les objectifs fixés au niveau national et régional doivent servir de guide pour orienter la stratégie territoriale. Toutefois, cette dernière doit s’adapter aux potentialités et aux caractéristiques du territoire et définir des objectifs atteignables en fonction de ces dernières.
Les objectifs stratégiques portent notamment sur la réduction des consommations énergétiques, la réduction des émissions de gaz à effet de serre et des émissions de polluants atmosphériques, l’augmentation de la production des énergies renouvelables et de récupération et l’augmentation de la capacité de séquestration du carbone sur le territoire. Ils sont fixés à différents horizons : au moment de l’évaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) (soit 3 ans après l’approbation de ce dernier), au moment de l’échéance du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) (soit 6 ans après l’approbation de ce dernier), ainsi qu’aux horizons 2030 et 2050.
Le programme d’actions est la colonne vertébrale du Plan Climat Air Energie Territorial ( PCAET). Il décrit les actions qui seront mises en œuvre sur le territoire sur les six prochaines années pour atteindre les objectifs fixés dans la stratégie.
Le programme d’actions s’accompagne, pour chacune des actions prévues, d’un descriptif permettant de préciser le pilotage de l’action, les partenaires associés, le déroulé de la mise en œuvre de l’action, les moyens à mobiliser (humains, techniques et financiers), les indicateurs de suivi, les actions déjà réalisées, etc. À noter que la collectivité n’a pas vocation à être pilote de chacune des actions. Elle peut tout à fait mettre en avant des actions mobilisant différents pilotes et partenaires et, de cette façon, jouer un rôle d’incitation pour la mise en œuvre du plus grand nombre.
La construction de la stratégie et du programme d’actions du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est progressive et nécessite plusieurs temps de travail et d’échange. Dans ce cadre, ALTEREA accompagne les collectivités à travers différentes réunions et ateliers de travail pouvant prendre différents formats, tout au long de ces deux phases. Ces temps d’échanges peuvent réunir un certain nombre d’acteurs en fonction des volontés de la collectivité : élus, techniciens de la collectivité ou issus d’organismes partenaires (chambres consulaires, Département, Région, etc.), habitants, acteurs économiques et associatifs, etc.
En parallèle de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), la démarche d’évaluation environnementale stratégique est un outil d’aide à la décision et à l’intégration des enjeux environnementaux du territoire. Cette démarche se doit d’être itérative à l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : elle doit être engagée dès les premières étapes de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) puis être complétée au fur et à mesure de l’avancée de ce dernier. Elle doit notamment permettre d’aboutir à un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) le moins dommageable pour l’environnement.
Plusieurs enjeux ont pris de l’ampleur sur les derniers Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) sur lesquels les territoires doivent être vigilants :
ALTEREA vous accompagne dans l’élaboration de votre Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) en étudiant votre territoire afin de déployer les meilleures stratégies environnementales et pour en mesurer les résultats.