Vous souhaitez en savoir plus ? N’hésitez pas à nous contacter
Protéiformes, les CPE ? Bien évidemment, oui. S’ils peuvent s’adapter aux besoins de chaque maître d’ouvrage, c’est parce qu’il existe plusieurs formes contractuelles de CPE, regroupés sous différents types. Un contrat de performance énergétique est généralement mis en œuvre sous la forme de MGP (Marché Global de Performance), mais d’autres solutions sont possibles pour adapter le format contractuel aux besoins et contraintes du maitre d’ouvrage et du projet. Si de premier abord, les contrats de performance énergétique peuvent faire peur, il n’en est rien. D’autant plus que depuis peu, le Contrat de Performance Energétique bénéficie d’une définition réglementaire (arrêté du 24 juillet 2020). Tout d’abord, il faut comprendre qu’un CPE est un contrat visant à garantir aux maîtres d’ouvrage l’atteinte des objectifs d’efficacité énergétique fixés en commun accord avec la société de services énergétiques. Cette dernière s’engage à indemniser le maître d’ouvrage du montant du préjudice subi, équivalent au coût lié à la différence entre la performance énergétique envisagée dans le CPE, et la performance réelle constatée après travaux. Pour bien comprendre les éléments qui composent un CPE, vous pouvez suivre ce lien. Simple, non ?
Un CPE comprend nécessairement une garantie de performance énergétique. Afin d’assurer le bon cheminement des travaux et l’atteinte des objectifs de performances, il est nécessaire d’effectuer un suivi transparent, opposable et auditable des mesures de performance énergétique réelle du ou des bâtiments concernés par le contrat. C’est pourquoi il est conseillé aux maîtres d’ouvrage de préparer rigoureusement leur marché avant de se lancer dans l’aventure du CPE. Le marché englobe généralement la conception des travaux, leur réalisation, et l’exploitation des installations après réception des travaux ; mais d’autres formats, notamment de marchés classiques avec garantie de performance énergétique, sont possibles. Un CPE peut se concentrer sur un périmètre plus ou moins large d’actions de performance énergétique, selon les enjeux de chacun des projets. Il en existe deux grandes familles, chacune ayant ses propres spécificités. Voyons cela en détail :
Comme souvent, lorsque les options du choix sont conséquentes, il est difficile de prendre une décision. Pour choisir le type de CPE qui convient à votre projet, il n’y a pas de secret : il faut avant tout en définir les besoins et les contraintes avec soin. Lors de la phase de marché, il est important pour les maîtres d’ouvrage de choisir les entreprises en fonction de l’adéquation de leurs compétences avec les enjeux du projet. Bien définir son marché permet aux société de services énergétiques de mieux répondre lors des procédures de consultation (généralement réalisées sous la forme de dialogue compétitif ou de procédure concurrentielle avec négociation plutôt qu’en appels d’offres). Enfin, il est tout à fait envisageable d’adapter le périmètre du CPE au contexte patrimonial du maître d’ouvrage. Un CPE peut s’adresser à un patrimoine entier, une partie de patrimoine, quelques bâtiments ciblés ou un seul bâtiment. Un CPE peut ainsi ‘embarquer’ tout ou partie du Plan Pluriannuel d’Investissement du maître d’ouvrage dans sa mise en œuvre.
Vous l’aurez compris, les CPE sont des types de contrat adaptables à toutes les situations et à tous les besoins des maîtres d’ouvrage en ce qui concerne les rénovations énergétiques. Cependant, il faut bien être conscient qu’un CPE n’est en aucun cas un outil dont la mise en place doit être automatique. Relativement complexe, un CPE doit avant tout répondre aux besoins de votre projet, et être étudié attentivement en amont, afin d’en assurer le bon déroulement, et d’en garantir les résultats.
Pour en savoir plus sur la garantie de performance énergétique.